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Conditions de vente Boutique en Ligne

La gamme de produits de La Confiance est livrée en Belgique et sur demande dans d'autres pays européens. Les livraisons ne sont opérées qu'en fonction des disponibilités des produits, dans l'ordre d'arrivée des commandes. Le Client accepte l'expédition/livraison par un tiers. Tous les frais de transport ou de livraison en cas de quantités de commande exceptionnelles, de formalités ou de taxes sont entièrement à la charge du Client. Les commandes sont expédiées deux fois par semaine. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas contraignants. Les délais de livraison peuvent être retardés par des facteurs indépendants ou externes. La Confiance n'est en aucun cas responsable du transport/livraison des produits, ni de tout défaut ou retard éventuel à cet égard. En outre, La Confiance décline toute responsabilité pour les retards ou non-livraisons en cas de force majeure ou d'événements indépendants de sa volonté, qui rendent l'exécution du Contrat totalement ou partiellement impossible ou plus onéreuse, ou en cas de faits de tiers (tels que des fournisseurs ou des transporteurs) ou en cas d'inexécution par le Client de ses obligations. Même si le destinataire refuse ou ne récupère pas la commande, La Confiance ne peut être tenue responsable des frais engagés pour la réexpédition du produit et/ou le remplacement des marchandises abîmées, périmées ou endommagées. Ces frais sont entièrement à la charge du client. Les produits proposés étant des denrées alimentaires susceptibles de s'abîmer ou de vieillir rapidement, le client n'a pas non plus droit à un remboursement sur ces produits. Les marchandises endommagées et/ou les frais d'expédition encourus ne seront pas non plus remboursés dans ce cas. Si, à la réception, le Client constate que le colis a subi des dommages pendant le transport, il doit en informer immédiatement La Confiance par e-mail. Le retour du produit ne sera pas accepté. En cas de casse ou de détérioration de l'emballage qui rendrait le produit impropre à son utilisation, le Client peut adresser un e-mail au Service Client à l'adresse suivante : info@laconfiance.be en joignant à sa demande les photos du produit et de son emballage. La demande n'est possible que si elle est introduite le plus tôt possible et au plus tard dans les 3 jours ouvrables suivant la réception du colis.

Les articles proposés sur le Webshop sont expédiés depuis la Belgique. Les factures sont établies en euros et sont soumises à la TVA belge (6 %) et aux frais de transport (21 %). Le paiement des achats peut être effectué en ligne via Bancontact. Le prix est payable en totalité et en un seul versement au moment de la commande. Après vérification du paiement, le client recevra une confirmation de commande par e-mail. La Confiance se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes accrédités ou en cas de non paiement. Dans ce cas, la vente pourra être considérée comme nulle et non avenue.

Les produits La Confiance sont dans leur emballage d'origine et sont réputés connus et acceptés par le Client. Les produits proposés sont conformes à la législation belge et européenne en vigueur, notamment en matière de sécurité alimentaire. La Confiance ne peut être tenue pour responsable dans la mesure où elle a exécuté ses prestations conformément aux exigences de ces réglementations. En particulier, La Confiance ne peut être tenue responsable de la tolérance des produits et de ses conséquences éventuelles. La Confiance ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable dans le cas où, par extraordinaire, ces produits ne respecteraient pas une obligation légale ou réglementaire du pays où ils sont livrés. Le Client décharge expressément La Confiance de toute responsabilité quant aux dommages matériels directs et/ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation des produits vendus. Toute réclamation doit être immédiatement adressée par écrit par e-mail au Service Client : info@laconfiance.be. Si, dans les quinze (15) jours suivant la réception de la réclamation, il apparaît que La Confiance n'a pas rempli ses obligations, La Confiance effectuera à ses frais une nouvelle livraison des produits faisant l'objet de la réclamation ou, à défaut, remboursera au Client concerné le montant équivalent de la commande. En tout état de cause, La Confiance évaluera les plaintes au cas par cas et de bonne foi et s'efforcera de trouver la solution la plus appropriée pour le Client, conformément à ses spécifications et dans les limites des présentes Conditions Générales.

La boutique en ligne et tous ses composants (y compris les marques, logos, graphiques, photos, vidéos, textes, etc.), ainsi que chaque document, chaque méthodologie appliquée et tout code informatique y afférent constituent la propriété exclusive de La Confiance. Ils sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et ne peuvent être utilisés sans l'accord préalable et écrit de La Confiance. En particulier, le Client ne peut revendiquer aucun droit sur les programmes informatiques et les bases de données utilisés par La Confiance dans le cadre de l'exécution du Contrat. Dans l'hypothèse où certains éléments, documents ou travaux de toute nature sont mis à la disposition du Client par La Confiance, ils demeurent la propriété exclusive de La Confiance et ne peuvent être reproduits, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de La Confiance.

Coordonnées de contact : 
La Confiance SA
Schaapveld 7
9200 Dendermonde
Belgique
BE0459.121.685
Tel : +32 (0) 52 22 58 22
E-mail : info@laconfiance.be


Domaine La Confiance NV
www.laconfiance.be
www.ceval.be

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